Le Service Urbanisme

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    Le service Urbanisme :                                              

                                              Contact Mairie
04.66.22.15.71
Fax  04.66.57.12.17
mairie@saintquentinlapoterie.fr

Ouverture  :

  •  Lundi, mercredi et vendredi ( de 9h à 12h)
 _________________________________________________
 
 
 Les formulaires de demande à télécharger :
 

 -     Autres documents d'urbanisme à télécharger

             PLAN DE ZONAGE

            REGLEMENT COMPLET DES ZONES

 

        

AVIS d'enquête publique

RÉVISION ALLÉGÉE N°1 PLAN LOCAL D'URBANISME

Commune de Saint-Quentin-la-Poterie

 

01-DELIB COMPLEMENTAIRE REVISION ALLEGEE DU PLU

02 -DELIB ARRET PROJET REVISION ALLEGEE N°1 DU PLU

03 - Arrêté mise à l'enquête AR110619-136 AVEC VISA

04 - Décision MRAe du 06 03 19

05 - MIDI LIBRE avis d'enquête publique

06 - PREFET - PLU AVIS CDPENAF 15 03 19

07 - REPUBLICAIN D'UZES avis d'enquête publique

Pièce 0_30295_Formulaire CAS PAR CAS_RA1 SAINT QUENTIN LA POTERIE

Pièce 1_30295_Rapport de présentation_RA1 PLU SAINT QUENTIN LA POTERIE

Pièce 2-1_30295_RA1_PLU_avant_Accrobranche

Pièce 2-2_30295_RA1_PLU_Accrobranche

Pièce 3_30295_Règlement de la zone Nla Nli Nlp_RA1 PLU SAINT-QUENTIN-LA-POTERIE

Pièce 4_30295_PADD SAINT-QUENTIN-LA-POTERIE

Pièce 5_ 30295_Carte de superposition des enjeux_RA1 PLU SAINT-QUENTIN-LA-POTERIE

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