Conseil municipal du jeudi 17 septembre 2026
Séance du 17 septembre à 18 heures 30
Ordre du jour :
Approbation du Procès-verbal du précédent conseil municipal
Décisions du Maire
- Création d’un service Culture et patrimoine
- Création d’une commission extramunicipale « culture et patrimoine »
- Règlement intérieur conseil municipal
- Composition commission appel d’offres
- Règlement restaurant scolaire
- Mise à disposition locaux communaux
- Dénomination de l’accès au lotissement « Les jardins du Moulin »
- Dénomination Place du Colonel Charmasson
- Acquisition parcelle AR446
- M57 – ligne de trésorerie
- Budget EAU – redevances 2027
- Tarifs REGIE DES EAUX
- Budget EAU – admission en non-valeur
- Budget ASSAINISSEMENT – admission en non-valeur
- Budget ASSAINISSEMENT – DM n° 1
- Demande de subvention Agence de l’eau et CD30 schémas directeurs AEP et ASSAINISSEMENT
- RPQS 2025 – eau potable
- RPQS 2025 – assainissement
- Demande de participation financière pour l’aménagement de la traversée d’agglomération RD23a route d’Uzès dans le cadre du contrat territorial
- Convention de mandat pour la facturation par l’Office national des forêts des recettes issues des ventes de bois
- CCPU-CLECT : révision libre des attributions de compensation
